Guide du Tarif 590 – Partie 1: Qu’est ce que le tarif 590?

Le Tarif 590 est désormais obligatoire pour tous les thérapeutes (naturopathes, praticiens en médecine naturelle, thérapeutes en médecine complémentaire et ostéopathes)… Mais concrètement, qu’est-ce que c’est? Comment fonctionne-t-il? Devez-vous changer votre manière de facturer? Ce guide pratique du Tarif 590 vous permettra de mieux comprendre ses bases, comment utiliser le formulaire de facturation et de quelle manière le simplifier grâce à OneDoc.

Tous les thérapeutes (naturopathes, praticiens en médecine naturelle, thérapeutes en médecine complémentaire et ostéopathes) doivent obligatoirement facturer leurs prestations d’après le Tarif 590, depuis le 01.01.2018, indépendamment de leur affiliation à une association ou d’un enregistrement.

L’objectif du Tarif 590, défini par le «Groupe des assureurs de médecine complémentaire» en collaboration avec les organisations professionnelles de médecine complémentaire, est de:

• Homogénéiser la liste des prestations de médecine complémentaire afin de présenter clairement les actes effectués auprès de vos patients. Ainsi, les nouvelles factures au Tarif 590 suivent le même format (un peu comme les factures médicales) et simplifient la lecture des patients et des assureurs;
• Permettre un remboursement plus rapide par tous les assureurs-maladie grâce à formulaire unique pour le décompte.

Les factures au Tarif 590 doivent obligatoirement suivre le format établit par les assureurs qui, par ailleurs, ressemble à s’y méprendre à une facture médicale Tarmed.

Pour créer une facture valide au Tarif 590, deux méthodes sont à votre disposition:

• Utiliser le formulaire de facturation PDF fourni par les centres d’enregistrement (à télécharger depuis le site de l’ASCA / RME)
• Profiter d’un logiciel permettant de générer des factures au Tarif 590 en quelques secondes, comme OneDoc

Le Tarif 590 est composé de plus de 100 positions qui permettent d’indiquer avec précision les actes effectués auprès des patients. Vous pouvez télécharger la liste des positions à jour depuis le site de la SASIS, ou en demander une copie à votre centre d’enregistrement.

Ces positions ne représentent pas les professions ou méthodes RME / ASCA / AGK. Vous pouvez demander à votre centre d’enregistrement une table de correspondance des numéros de méthode en position 590 si vous n’êtes pas sûr de quelle position du Tarif 590 utiliser. Si vous êtes agréés ASCA, vous pouvez utiliser notre table de correspondance: méthode ASCA -> position Tarif 590.

Le Tarif 590 inclut des positions horaires et prestations:

• Position horaires: la majorité des positions du Tarif 590.
  Chaque prestation est décomptée par intervalles de 5 minutes pour permettre une meilleure précision ainsi qu’une meilleure transparence. Vous pouvez également utiliser notre calculateur d’honoraires en ligne gratuit pour adapter votre taux horaire au Tarif 590 (périodes de 5 minutes)
• Position prestation: correspond à une prestation donnée (par exemple consultation manquée).

Dans la partie 2 de notre guide du Tarif 590, nous observerons, premièrement, en détails la structure des positions tarifaires. Puis, nous expliquerons comment utiliser le formulaire de facturation pour facturer vos patients.